Mentions légales : Site Internet de l'Hôpital de Selles Sur Cher

CONDITIONS GÉNÉRALES D´UTILISATION

L´utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d´autres fins sur un quelconque support, est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

LÉGISLATION FRANÇAISE

Droit d´accès au fichier informatisé : tout utilisateur ayant déposé dans le service des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations nominatives le concernant à l´administrateur du service et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française No 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l´informatique, aux fichiers et aux libertés. Toutes les marques commerciales citées dans ce service sont des marques déposées et sont la propriété de leurs propriétaires. illustrations, logos : tous droits réservés, reproduction interdite.

REALISATEUR DU SITE
Altaïs
SAS au capital de 100 000 euros
GENABUM PARK
Bâtiment B - 27 Bis rue du petit pont
45000 ORLEANS
tel : 02 38 72 50 50
Fax : 02 38 72 50 60
Site : www.altais.fr
Courriel : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

HEBERGEMENT
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
Tel : 33 9 72 10 11 12
Site : www.ovh.com